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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLEM DEVELOPPEMENT
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MAS BELLA CORTIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS BELLA CORTIS
EVOLEM DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3659752
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/06/2029
MAS BELLA CORTIS de EVOLEM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MAS BELLA CORTIS

Déposée le 24 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLEM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MAS BELLA CORTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLEM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 QUAI SAINT-ANTOINE - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 430 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.

La marque MAS BELLA CORTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS BELLA CORTIS arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

EVOLEM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : APRILIUM


EVOLEM DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 QUAI SAINT-ANTOINE - 69002 - LYON - France - SIREN 448430405


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715151 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Services de restauration (alimentation) ; services d'hôtellerie, de motel, de chambres d'hôtes ; services d'hébergement temporaire ; services de réservation de chambres d'hôtel et de chambres d'hôtes.

Salons de massages ; soins d'hygiène et de beauté.