Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOBUS FRANCE
/
ECOLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLIER
EVOBUS FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
97677200
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2007

Présentation de la marque ECOLIER

Déposée le 9 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOBUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOBUS FRANCE domicilié(e) 2 à 6, rue du Vignolle BP 661, 95206 SARCELLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 018 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER QUATRE Sophie LOPEZ-EIRO - France.

La marque ECOLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLIER est expirée depuis le 9 mai 2007.

EVOBUS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ECOLIER


EVOBUS FRANCE SAS - 2 à 6, rue du Vignolle BP 661, 95206 SARCELLES CEDEX - France - SIREN 662018068


ATELIER QUATRE Sophie LOPEZ-EIRO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

appareils de locomotion par terre" Autobus de transport scolaire