Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP
Numéro de dépôt :
1746205
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
14/10/2001
Présentation de la marque STOP
Déposée le 14 octobre 1991 par monsieur EVIEUX Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP est expirée depuis le 14 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05