Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STOP
Numéro de dépôt :
1188071
Date de dépôt :
21/01/1981
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Présentation de la marque STOP
Déposée le 21 janvier 1981 par monsieur EVIEUX Lucien René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STOP est expirée depuis le 21 janvier 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16