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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EVIDENT
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CAP ORTHO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ORTHO
EVIDENT SA

Numéro de dépôt :
3167857
Date de dépôt :
06/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2012
CAP ORTHO de EVIDENT

Présentation de la marque CAP ORTHO

Déposée le 6 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) EVIDENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP ORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVIDENT domicilié(e) ZAC des Radars, 6 rue Jean-Jacques Rousseau,91353 ORIGNY CEDEX - 91353 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVIDENT SA M. Christophe Carrouée domicilié(e) ZAC des Radars, 6 rue Jean-Jacques Rousseau,91353 GRIGNY CEDEX - 91353 - France.

La marque CAP ORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ORTHO est expirée depuis le 6 juin 2012.

EVIDENT a également déposé les autres marques suivantes : AO FRANCE , Y EVIDENT , HOHO'A , V DISTRIBUTION ET VENTE DE TOUS PROCEDES DE MOULAGES SUR MATIERE ACTIVE ET INERTE


EVIDENT SA - ZAC des Radars, 6 rue Jean-Jacques Rousseau,91353 ORIGNY CEDEX - 91353 - France


EVIDENT SA M. Christophe Carrouée - ZAC des Radars, 6 rue Jean-Jacques Rousseau,91353 GRIGNY CEDEX - 91353 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Produits hygiéniques pour la médecine, produits pharmaceutiques, désinfectants Appareils et instruments médicaux et dentaires, articles orthopédiques Services médicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.