Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVIDENCE LA SOLUTION BUS
EVIDENCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92446245
Date de dépôt :
10/12/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/12/2002

Présentation de la marque EVIDENCE LA SOLUTION BUS

Déposée le 10 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « EVIDENCE LA SOLUTION BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVIDENCE domicilié(e) 127, boulevard Gambetta, 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 105 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARALLELE CONSEIL Monsieur F. VUILLERME - France.

La marque EVIDENCE LA SOLUTION BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIDENCE LA SOLUTION BUS est expirée depuis le 10 décembre 2002.

EVIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : O' LES MAINS , EVIDENCE , EVIDENCE POUR MIEUX VIVRE CHEZ SOI ! , EvidencE Leatherman , EVIDENCE , EVIDENCE , Évidence , EVIDENCE


EVIDENCE S.A.R.L. - 127, boulevard Gambetta, 46000 CAHORS - France - SIREN 389105719


PARALLELE CONSEIL Monsieur F. VUILLERME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Transport et entrepôt