Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 EVIDENCE
/
EVIDENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVIDENCE
EVIDENCE (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94536463
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque EVIDENCE

Déposée le 15 septembre 1994 par l'association loi 1901 EVIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 EVIDENCE domicilié(e) 17 avenue du Blanchissage, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque EVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIDENCE est expirée depuis le 15 septembre 2004.

EVIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : O' LES MAINS , EVIDENCE POUR MIEUX VIVRE CHEZ SOI ! , EvidencE Leatherman , EVIDENCE LA SOLUTION BUS , EVIDENCE , EVIDENCE , Évidence , EVIDENCE


EVIDENCE (association Loi 1901) - 17 avenue du Blanchissage, 84000 AVIGNON - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles