Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVIDENCE
EVIDENCE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4058149
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2024
EVIDENCE de EVIDENCE

Présentation de la marque EVIDENCE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVIDENCE domicilié(e) 10 BOULEVARD DU MARECHAL JOFFRE - 83300 - DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 161 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVIDENCE, M. Jean-Christophe BERNEDE domicilié(e) 10 BOULEVARD DU MARECHAL JOFFRE - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque EVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIDENCE est expirée depuis le 2 janvier 2024.

EVIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : O' LES MAINS , EVIDENCE , EVIDENCE POUR MIEUX VIVRE CHEZ SOI ! , EvidencE Leatherman , EVIDENCE LA SOLUTION BUS , EVIDENCE , Évidence , EVIDENCE


EVIDENCE SAS, SAS - 10 BOULEVARD DU MARECHAL JOFFRE - 83300 - DRAGUIGNAN - France - SIREN 798161840


EVIDENCE, M. Jean-Christophe BERNEDE - 10 BOULEVARD DU MARECHAL JOFFRE - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.