Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICPR Institut en Communication en Prévention des Risques
EVIDENCE - La Prévention Positive

Numéro de dépôt :
4556644
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2029
ICPR Institut en Communication en Prévention des Risques de EVIDENCE - La Prévention Positive

Présentation de la marque ICPR Institut en Communication en Prévention des Risques

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par EVIDENCE - La Prévention Positive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICPR Institut en Communication en Prévention des Risques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est EVIDENCE - La Prévention Positive domicilié(e) 12 rue Jules Ferry - 91710 - ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-louis SEPULCHRE domicilié(e) 12 RUE JULES FERRY - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France.

La marque ICPR Institut en Communication en Prévention des Risques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICPR Institut en Communication en Prévention des Risques arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.


EVIDENCE - La Prévention Positive - 12 rue Jules Ferry - 91710 - ROSNY SOUS BOIS - France


Monsieur jean-louis SEPULCHRE - 12 RUE JULES FERRY - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès.