Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUE-LA CITOYEN!
EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB, SASP

Numéro de dépôt :
4111052
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2024
JOUE-LA CITOYEN! de EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque JOUE-LA CITOYEN!

Déposée le 30 juillet 2014 par la société EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JOUE-LA CITOYEN! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la société EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB domicilié(e) STADE JOSEPH MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 222 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB domicilié(e) STADE JOSEPH MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France.

La marque JOUE-LA CITOYEN! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUE-LA CITOYEN! est expirée depuis le 30 juillet 2024.

EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : evian THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE , LES MERCREDIS DU FOOT , ETG , CAP'FOOT


EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB, SASP - STADE JOSEPH MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France - SIREN 492222815


EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB - STADE JOSEPH MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723915 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.