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Marques déposées par la société EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB
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CAP'FOOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'FOOT
EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB, SASP

Numéro de dépôt :
4111051
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/07/2024
CAP\'FOOT de EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB

Présentation de la marque CAP'FOOT

Déposée le 30 juillet 2014 par la société EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP'FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la société EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB domicilié(e) Stade Joseph MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 222 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB domicilié(e) Stade Joseph MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France.

La marque CAP'FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'FOOT est expirée depuis le 30 juillet 2024.

EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : evian THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB CROIX DE SAVOIE , LES MERCREDIS DU FOOT , ETG , JOUE-LA CITOYEN!


EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB, SASP - Stade Joseph MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France - SIREN 492222815


EVIAN THONON GAILLARD FOOTBALL CLUB - Stade Joseph MOYNAT, 56 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 74200 - THONON LES BAINS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723915 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.