Déposée le 30 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) EVIAN RESORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON LES 4 TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVIAN RESORT domicilié(e) Quai Baron de Blonay - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 780 113 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque MAISON LES 4 TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVIAN RESORT, Société anonyme - Quai Baron de Blonay - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France - SIREN 795780113
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533538 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Services d'éducation à savoir : dressage d'animaux, organisation d'examens ou de concours, enseignement scolaire, enseignement universitaire, enseignement professionnel, stages professionnels, enseignement par correspondance, édition de livres, journaux ou revues ; services de divertissement à savoir : organisation de spectacles, organisation et exploitation de parcs de loisirs, spectacles et jeux télévisés, spectacles et jeux radiophoniques, projection de films, spectacles de cirque, spectacles de théâtre, amusements publics, concerts, music-halls, spectacles de variétés. Services de jeux de hasard à savoir : casinos, salles de jeux. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAISON LES 4 TERRES"
