Marque expirée - Marque en non vigueur

RH ROYAL HORSE DERBY LE RESPECT, NATURELLEMENT
EVIALIS SA

Numéro de dépôt :
3211843
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2013
RH ROYAL HORSE DERBY LE RESPECT, NATURELLEMENT de EVIALIS

Présentation de la marque RH ROYAL HORSE DERBY LE RESPECT, NATURELLEMENT

Déposée le 18 février 2003 par la Société Anonyme (SA) EVIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RH ROYAL HORSE DERBY LE RESPECT, NATURELLEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVIALIS domicilié(e) Talhouët,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine - EVIALIS domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RH ROYAL HORSE DERBY LE RESPECT, NATURELLEMENT est expirée depuis le 18 février 2013.

EVIALIS a également déposé les autres marques suivantes : LACTALINE , LE LAPIN DE KERGONDA , PUNCH , AVIMIX , LE DELICE DE PHOEBUS , LE VEAU DES BOURRINES , DERBY, le respect naturellement , OVILIS , LES 3 CARATS , BOVILIS


EVIALIS SA - Talhouët,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France - SIREN 636320038


FILY Catherine - EVIALIS - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Produits et substances alimentaires pour les animaux.