Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE CHARTE PRIVILEGE "QUALITE" DANS LA TRADITION PAR LA CHARTE PRIVILEGE
EVIALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95569385
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015

Présentation de la marque LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE CHARTE PRIVILEGE "QUALITE" DANS LA TRADITION PAR LA CHARTE PRIVILEGE

Déposée le 25 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) EVIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE CHARTE PRIVILEGE "QUALITE" DANS LA TRADITION PAR LA CHARTE PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVIALIS domicilié(e) Talhouët,56250 SAINT NOLFF (dossier no 2286875) - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVIALIS C. FILY domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2286875) - 56006 - France.

La marque LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE CHARTE PRIVILEGE "QUALITE" DANS LA TRADITION PAR LA CHARTE PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOUT DE L'AUTHENTIQUE CHARTE PRIVILEGE "QUALITE" DANS LA TRADITION PAR LA CHARTE PRIVILEGE est expirée depuis le 25 avril 2015.

EVIALIS a également déposé les autres marques suivantes : LACTALINE , LE LAPIN DE KERGONDA , PUNCH , AVIMIX , LE DELICE DE PHOEBUS , LE VEAU DES BOURRINES , DERBY, le respect naturellement , OVILIS , LES 3 CARATS , BOVILIS


EVIALIS Société Anonyme - Talhouët,56250 SAINT NOLFF (dossier no 2286875) - 56250 - France - SIREN 636320038


EVIALIS C. FILY - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2286875) - 56006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Renouvellement avec limitation le 21 avril 2005 n°2286875 - Publication au BOPI 2005-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 12 août 1999 - Concession de licence n°282959 - Publication au BOPI 1999-08-12

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428635 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Produits et substances alimentaires pour animaux, animaux vivants. Informations publicitaires, études de marché. Elevage d'animaux, dressage d'animaux, organisations de concours et d'expositions donnant lieu à l'attribution d'un prix.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.