DELTAZUR
Présentation de la marque DELTAZUR
Déposée le 25 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEOVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTAZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELTAZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELTAZUR arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.
NEOVIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174300 - Publication au BOPI 1994-07-04
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148437 - Publication au BOPI 1999-07-01
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205968 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174301 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175947 - Publication au BOPI 1994-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412187 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722461 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31