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Marques déposées par la société EVIALIS
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CHARTE PRIVILEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARTE PRIVILEGE
EVIALIS

Numéro de dépôt :
93460237
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2013

Présentation de la marque CHARTE PRIVILEGE

Déposée le 19 mars 1993 par la société EVIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTE PRIVILEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la société EVIALIS domicilié(e) SOCIETE ANONYME, TALHOUET,56250 SAINT NOLFF (dossier no 2234653) - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVIALIS, C. Fily domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2234653) - 56006 - France.

La marque CHARTE PRIVILEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTE PRIVILEGE est expirée depuis le 19 mars 2013.

EVIALIS a également déposé les autres marques suivantes : LACTALINE , LE LAPIN DE KERGONDA , PUNCH , AVIMIX , LE DELICE DE PHOEBUS , LE VEAU DES BOURRINES , DERBY, le respect naturellement , OVILIS , LES 3 CARATS , BOVILIS


EVIALIS - SOCIETE ANONYME, TALHOUET,56250 SAINT NOLFF (dossier no 2234653) - 56250 - France - SIREN 636320038


EVIALIS, C. Fily - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2234653) - 56006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234653 - Publication au BOPI 2003-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 12 août 1999 - Concession de licence n°282959 - Publication au BOPI 1999-08-12

Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428635 - Publication au BOPI 2006-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques.Toutes viandes aux différents stades, en carcasse, viandes mises en oeuvre dans des préparations culinaires.Abats, extraits de viande, jus de viande, bouillon de viande.Préparations culinaires.Elevage d'animaux, dressage d'animaux, organisations de concours et d'expositions à buts culturels ou éducatifs donnant lieu à l'attribution d'un prix

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.