Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOLCI
EVIALIS France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93450991
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023

Présentation de la marque DOLCI

Déposée le 14 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVIALIS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVIALIS France domicilié(e) Z.I. de la Métairie - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C. FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque DOLCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOLCI est expirée depuis le 14 janvier 2023.

EVIALIS France a également déposé les autres marques suivantes : PREVITAL , ENERGIZER , MATRYNA , ALTY , DEPEMILK , DEPACTIL , CAPRINA , EQUIBLOCK , HORSE MICROFLOR , RUMINAVO


EVIALIS France, Société par actions simplifiée - Z.I. de la Métairie - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 562821033


INVIVO NSA, C. FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234656 - Publication au BOPI 2003-01-10

Inscription le 22 juin 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°159892 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448520 - Publication au BOPI 2007-02-15

Inscription le 24 octobre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179449 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 13 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325203 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359848 - Publication au BOPI 2002-11-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 2 août 2011 - Changement de dénomination n°555004 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520463 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Animaux vivants aliments pour animaux produits vétérinaires et médicamenteux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.