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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVIALIS France
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BOVAMINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOVAMINE
EVIALIS France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92418560
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2022

Présentation de la marque BOVAMINE

Déposée le 12 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVIALIS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOVAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVIALIS France domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Catherine FILY domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque BOVAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOVAMINE est expirée depuis le 12 mai 2022.

EVIALIS France a également déposé les autres marques suivantes : PREVITAL , DOLCI , ENERGIZER , MATRYNA , ALTY , DEPEMILK , DEPACTIL , CAPRINA , EQUIBLOCK , HORSE MICROFLOR


EVIALIS France, Société par actions simplifiée - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 562821033


INVIVO NSA, Catherine FILY - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66423 - Publication au BOPI 1992-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 15 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448520 - Publication au BOPI 2007-02-15

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°325204 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359848 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253532 - Publication au BOPI 1998-04-27

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Inscription le 2 août 2011 - Changement de dénomination n°555004 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Renouvellement sans limitation le 26 février 2002 n°2497090 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2002-02-26

Renouvellement sans limitation le 22 février 2012 n°2492315 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-02-22

Matières amylacées et dérivés destinés à l'industrie.Matières amylacées et dérivés à usage dans l'alimentation animale

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.