Déposée le 25 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Evialis France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Evialis France domicilié(e) Zone industrielle de la Métairie - 49160 - LONGUE JUMELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 821 033 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEOVIA, Mme Dufour Vanessa, Service Juridique domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France.
La marque ALTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Evialis France, SAS - Zone industrielle de la Métairie - 49160 - LONGUE JUMELLES - France - SIREN 562821033
NEOVIA, Mme Dufour Vanessa, Service Juridique - Talhouët - 56250 - SAINT-NOLFF - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°381626 - Publication au BOPI 2003-11-18
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2007 n°2347451 - Publication au BOPI 2007-07-23
Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381627 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Inscription le 2 août 2011 - Changement de dénomination n°555004 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Renouvellement sans limitation le 7 août 2017 n°2656659 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-07
- Aliments médicamenteux pour animaux, notamment pour animaux de l'espèce porcine. - Aliments non médicamenteux pour animaux, notamment pour animaux de l'espèce porcine
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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