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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVIAL
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TRAD BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAD BIO
EVIAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3121245
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2011
TRAD BIO de EVIAL

Présentation de la marque TRAD BIO

Déposée le 17 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAD BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVIAL domicilié(e) 1 rue du Capitaine du Menou, 29420 PLOUVORN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 775 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KERMARREC MOALIC LE GOFF Avocats - France.

La marque TRAD BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAD BIO est expirée depuis le 17 septembre 2011.

EVIAL a également déposé les autres marques suivantes : GOUT & NATURE , EVIAL


EVIAL (S.A.R.L.) - 1 rue du Capitaine du Menou, 29420 PLOUVORN - France - SIREN 437775729


SCP KERMARREC MOALIC LE GOFF Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447727 - Publication au BOPI 2007-01-30

Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447726 - Publication au BOPI 2007-01-30

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.