Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coquediscount.com
EVETANE, SARL

Numéro de dépôt :
3786371
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
Coquediscount.com de EVETANE

Présentation de la marque Coquediscount.com

Déposée le 30 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVETANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coquediscount.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVETANE domicilié(e) 120 rue de Lodi - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 845 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVETANE domicilié(e) 120 rue de Lodi - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque Coquediscount.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coquediscount.com est expirée depuis le 30 novembre 2020.

EVETANE a également déposé les autres marques suivantes : EMMYCASE.COM , COQUEDISCOUNT.COM ACCESSOIRES TELEPHONIE & MULTIMEDIA A PRIX DISCOUNT ! , evetane , EMMYCASE.COM , EVETANE , Peste mais Princesse


EVETANE, SARL - 120 rue de Lodi - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 519845739


EVETANE - 120 rue de Lodi - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565684 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Appareils téléphoniques portables ; appareils radiotéléphoniques portables ; batteries électriques ; accumulateurs, câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie, chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micromagnétiques ; antennes mobiles ; haut-parleurs ; appareils pour l'amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; support de téléphone mobile (avec adaptateurs pour véhicules automobiles) ; boîtier électronique avec connecteur téléphone avec ou sans prise d'antenne ; adaptateurs d'antennes ; régulateurs de charges ; microphone ; housses pour téléphones portables et ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ; écouteurs ; ensemble piéton pour téléphone portable ;

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ou via Internet ; télépromotion avec offre de vente ; services d'informations commerciales notamment par catalogues de ventes par correspondance ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) à savoir : appareils téléphoniques portables ; appareils radiotéléphoniques portables ; batteries électriques ; accumulateurs, câbles chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie, chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micromagnétiques ; antennes mobiles ; haut-parleurs ; appareils pour l'amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; support de téléphone mobile (avec adaptateurs pour véhicules automobiles) ; boîtier électronique avec connecteur téléphone avec ou sans prise d'antenne ; adaptateurs d'antennes ; régulateurs de charges ; microphone ; housses pour téléphones portables et ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ; écouteurs ; ensemble piéton pour téléphone portable, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de ventes au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue, ou sur un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; recherche pour affaires ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;

Service de courrier électronique et de diffusion (transmission) d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations accessibles par code d'accès et contenues dans des bases de données par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de communication (transmission) d'informations par terminaux d'ordinateurs sur réseaux de communication national, international et mondial, par câbles, par satellites.