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Marques déposées par EVESQUE Jérôme
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DOMAINE DES TROIS EVEQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS EVEQUES
EVESQUE Jérôme

Numéro de dépôt :
1731770
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
13/12/2000

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS EVEQUES

Déposée le 13 décembre 1990 par EVESQUE Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES TROIS EVEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EVESQUE Jérôme, domicilié(e) Les Garrigues, 84260 SARRIANS - France.

La marque DOMAINE DES TROIS EVEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROIS EVEQUES est expirée depuis le 13 décembre 2000.

EVESQUE Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : THE ORIGINAL PIZZA, PIZZA INN EN 30 MN , Le Bon Devis Travaux.com , DOMAINE DE CABASSOLE


EVESQUE Jérôme - Les Garrigues, 84260 SARRIANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Vins de pays, vins d'appellation d'origine