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Marques déposées par EVESQUE JEROME
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DOMAINE DE CABASSOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABASSOLE
EVESQUE JEROME

Numéro de dépôt :
95553087
Date de dépôt :
04/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE CABASSOLE

Déposée le 4 janvier 1995 par EVESQUE JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CABASSOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est EVESQUE JEROME, domicilié(e) QUARTIER CABASSOLE, 84190 VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR EVESQUE JEROME - France.

La marque DOMAINE DE CABASSOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABASSOLE est expirée depuis le 4 janvier 2005.

EVESQUE JEROME a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES TROIS EVEQUES , THE ORIGINAL PIZZA, PIZZA INN EN 30 MN , Le Bon Devis Travaux.com


EVESQUE JEROME - QUARTIER CABASSOLE, 84190 VACQUEYRAS - France


MONSIEUR EVESQUE JEROME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine