Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANÈTE ARDÉCHOISE
EVESQUE Benoit, Agissant pour le compte de la société diabolicom en cours de formation
ARNAUD SYLVAIN, Agissant pour le compte de la société DIABOLICOM en cours de formation
ANZIO CYRIL, Agissant pour le compte de la société DIABOLICOM en cours de formation

Numéro de dépôt :
3778169
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2020
PLANÈTE ARDÉCHOISE de EVESQUE Benoit

Présentation de la marque PLANÈTE ARDÉCHOISE

Déposée le 28 octobre 2010 par EVESQUE Benoit, ARNAUD SYLVAIN, ANZIO CYRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANÈTE ARDÉCHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont EVESQUE Benoit, Agissant pour le compte de la société diabolicom en cours de formation domicilié(e) 0 Le lauzas - 07200 - UCEL - France, ARNAUD SYLVAIN, Agissant pour le compte de la société DIABOLICOM en cours de formation domicilié(e) 10 ROUTE DE MERCUER - 07200 - LABEGUDE - France, ANZIO CYRIL, Agissant pour le compte de la société DIABOLICOM en cours de formation domicilié(e) 0 Les GRANGES - 07600 - ASPERJOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVESQUE Benoit domicilié(e) 0 Le lauzas - 07200 - UCEL - France.

La marque PLANÈTE ARDÉCHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778169.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANÈTE ARDÉCHOISE est expirée depuis le 28 octobre 2020.

EVESQUE Benoit a également déposé les autres marques suivantes : BENEDICTO XI.com , BenedictoXI


EVESQUE Benoit, Agissant pour le compte de la société diabolicom en cours de formation - 0 Le lauzas - 07200 - UCEL - France

ARNAUD SYLVAIN, Agissant pour le compte de la société DIABOLICOM en cours de formation - 10 ROUTE DE MERCUER - 07200 - LABEGUDE - France

ANZIO CYRIL, Agissant pour le compte de la société DIABOLICOM en cours de formation - 0 Les GRANGES - 07600 - ASPERJOC - France


EVESQUE Benoit - 0 Le lauzas - 07200 - UCEL - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 11 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°546769 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

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