Déposée le 29 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) EVERSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « EVERSET & 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVERSET domicilié(e) 175 cours de la Libération,38100 GRENOBLE - 38100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 639 935 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 - 38025 - France.
La marque EVERSET & 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERSET & 7 est expirée depuis le 29 avril 2014.
EVERSET a également déposé les autres marques suivantes : EVERSET
EVERSET (société anonyme) - 175 cours de la Libération,38100 GRENOBLE - 38100 - France - SIREN 328639935
Cabinet HECKE - WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman, BP 1537,38025 GRENOBLE cedex 1 - 38025 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Huiles et graisses industrielles. Vêtements de sports de plongée, combinaisons de plongée, casques de sports, masques de plongée. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux pneumatiques, rames de bateaux, motocyclettes, motocyclettes tous terrains, quads, sous-marins électriques. Vêtements (habillement), maillots de bain, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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