Déposée le 10 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « EVERSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-20 du 19 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERSAT domicilié(e) Orsay Parc, 86 Rue de Paris, Bâtiment Erable - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 362 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque EVERSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3422117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVERSAT arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.
EVERSAT a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT-AWAY , EVERSAT
EVERSAT, SAS - Orsay Parc, 86 Rue de Paris, Bâtiment Erable - 91400 - ORSAY - France - SIREN 490362043
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Inscription le 29 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436991 - Publication au BOPI 2006-06-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617122 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29
Antennes, antennes portatives, antennes paraboliques, antennes paraboliques portatives. Appareils, dispositifs et supports pour l'enregistrement, la transmission, le stockage, l'archivage et la reproduction de données informatiques et numériques, appareils et supports pour l'enregistrement, la numérisation, la transmission et la reproduction du son ou des images animées ou non. Appareils et instruments pour la diffusion de programmes vidéo digitaux et de programmes de télévision interactifs. Enregistreurs à bandes magnétiques, supports de données magnétiques. Appareils d'intercommunication, postes radiotélégraphiques, postes radiophoniques, appareils de radio, émetteurs et récepteurs.Télécommunication, services de télécommunication, à savoir, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autre moyen de communication électronique), services de transmission d'information par voie télématique, communication radiophonique, télégraphique et téléphonique, transmission de messages de dépêches et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, radiodiffusion, transmission par satellites, services de communication par satellite, diffusion de données, de sons, d'images et de vidéo via des satellites. Information en matière de télécommunications.Recherches techniques et étude de projets techniques, ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers], tous ces services concernant le domaine des antennes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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