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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERLITE CONCEPT
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DANPATHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANPATHERM
EVERLITE CONCEPT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3958823
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2022
DANPATHERM de EVERLITE CONCEPT

Présentation de la marque DANPATHERM

Déposée le 29 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERLITE CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DANPATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERLITE CONCEPT domicilié(e) 2-6 RUE CONDORCET - 91350 - GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 193 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVERLITE CONCEPT, Mme Sanz Mélanie domicilié(e) 2-6 RUE CONDORCET - 91350 - GRIGNY - France.

La marque DANPATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANPATHERM est expirée depuis le 29 octobre 2022.

EVERLITE CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : EVERLITE CONCEPT , MICROCELL , EVERLITE CONCEPT, OSEZ DES MATIERES A REFLEXIONS , OPALON , EVERLITE , SOFTLITE , E EVERLITE CONCEPT GAMMISTE ET CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRE , EVERLITE ARCHITECTURE LUMIERE , BRV , EVERLIGHT CONCEPT LA GAMMISTE CONCEPTEUR DE VERRIERES SANS VERRES


EVERLITE CONCEPT, société par actions simplifiée - 2-6 RUE CONDORCET - 91350 - GRIGNY - France - SIREN 392193983


EVERLITE CONCEPT, Mme Sanz Mélanie - 2-6 RUE CONDORCET - 91350 - GRIGNY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; Matériaux de construction non métallique à savoir façade, bardage, mur en plastique polycarbonate ; système de cassette prêt à poser.