EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1581581
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2030
Présentation de la marque K.B.
Déposée le 22 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « K.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE domicilié(e) 4 Allée des Séquoias - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 854 006 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque K.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVERGREEN GARDEN CARE FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 4 Allée des Séquoias - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 830854006
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - 50 Chemin de la Bruyère, Le Contemporain - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2000 n°2167432 - Publication au BOPI 2000-03-10
Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436194 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30
Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725801 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725797 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Inscription le 4 juillet 2018 - Constitution de gage n°727346 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-04
Inscription le 4 décembre 2018 - Constitution de gage n°739515 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04
Inscription le 4 mars 2019 - Constitution de gage n°750294 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04
Renouvellement sans limitation le 18 février 2020 n°2740147 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-18
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, la viticulture; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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