Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVERGREEN
EVERGREEN (SARL) 76, champs Elysées PARIS VIIIème

Numéro de dépôt :
1304266
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1994

Présentation de la marque EVERGREEN

Déposée le 14 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVERGREEN 76 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVERGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVERGREEN 76 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Pierre COURTEUGE (SARL "A.C.T.E.S."), 46, rue de la Paroisse, VERSAILLES (Yvelines). - France.

La marque EVERGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVERGREEN est expirée depuis le 14 novembre 1994.


EVERGREEN (SARL) 76, champs Elysées PARIS VIIIème - France


Madame Marie-Pierre COURTEUGE (SARL "A.C.T.E.S."), 46, rue de la Paroisse, VERSAILLES (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

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