Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BARON CHAGALE
Numéro de dépôt :
1420247
Date de dépôt :
27/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1997
Présentation de la marque BARON CHAGALE
Déposée le 27 juillet 1987 par EVEREST WINES LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON CHAGALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BARON CHAGALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON CHAGALE est expirée depuis le 27 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02