Déposée par voie électronique le 30 avril 2019 par Everblue P.M.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Structura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-21 du 24 mai 2019.
Le déposant est Everblue P.M.A. domicilié(e) 14 chemin des boulbènes - 31620 - Castelnau d'Estretefonds - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. KARKOUR LAPLAZE, Monsieur Fadi KARKOUR domicilié(e) 10 rue des renforts - 31000 - Toulouse - France.
La marque Structura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Everblue P.M.A. - 14 chemin des boulbènes - 31620 - Castelnau d'Estretefonds - France
S.C.P. KARKOUR LAPLAZE, Monsieur Fadi KARKOUR - 10 rue des renforts - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Inscription le 4 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°779155 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-04
Piscines (constructions métalliques) ; constructions transportables métalliques ; armatures, panneaux modulaires, coffrages et revêtements métalliques pour la construction de piscines et de bassins ; tuyauterie, flexibles, assemblages de tuyaux et conduites d'eau métalliques pour piscines et bassins et leurs accessoires (compris dans cette classe) notamment leurs embouts, anneaux, bagues, colliers, coudes, clapets, manchons, raccords, bondes de fond ; échelles, balustrades et plongeoirs métalliques pour piscines et bassins ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture de piscines ;
Armatures, panneaux et revêtements en matière plastique, résineuse ou synthétique pour la construction de piscines, bassins, spas, jacuzzis, saunas, hammams, leurs conduits, pièces et accessoires ; liners à savoir revêtements en matières plastiques pour piscines ; matières et résines artificielles ou synthétiques pour la construction, l'isolation et le calfeutrage de bassins, piscines, spas, jacuzzis, saunas, hammams, leurs conduits, pièces et accessoires ; garnitures d’étanchéité ; tuyauterie, tuyaux, flexibles et conduites d'eau flexibles en matière plastique et leurs accessoires (compris dans cette classe) notamment les embouts, manchons, bagues, raccords, clapets et joints d'étanchéité ;
Piscines (constructions non métalliques) ; bassins non métalliques à tourbillons et à massage ; constructions transportables non métalliques ; armatures, panneaux modulaires, coffrages et revêtements non métalliques pour la construction de piscines et de bassins ; matériaux de construction non métalliques pour piscines et bassins (compris dans cette classe) ; échelles, balustrades, plongeoirs carrelages, dalles, margelles et revêtements non métalliques pour piscines et bassins ; tuyauterie, flexibles, assemblages de tuyaux et conduites d'eau non métalliques pour piscines et bassins et leurs accessoires (compris dans cette classe) notamment leurs embouts, anneaux, bagues, colliers, coudes, clapets, manchons, raccords et bondes de fond ;
Services de construction, d'installation, de rénovation et d’entretien de bassins, piscines, spas, jacuzzis, saunas, hammams, leurs conduits, pièces et accessoires, notamment leurs abris, leurs couvertures et leurs systèmes de filtration, de chauffage, d’éclairage et d’alarme ; travaux de maçonnerie, d'étanchéité de plomberie et d'électricité liés à la construction, l'installation, la rénovation et l’entretien de bassins, piscines, spas, jacuzzis, saunas, hammams, leurs conduits, pièces et accessoires, notamment leurs abris, leurs couvertures et leurs systèmes de filtration, de chauffage, d’éclairage et d’alarme ; informations et conseils relatifs aux services précités.
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