Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOPRINT
EVERBAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1580345
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2010

Présentation de la marque ECOPRINT

Déposée le 15 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) EVERBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVERBAL domicilié(e) 02190 EVERGNICOURT (dossier no 2163637) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 091 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2163637) - France.

La marque ECOPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOPRINT est expirée depuis le 15 mars 2010.

EVERBAL a également déposé les autres marques suivantes : EVERPRINT , CO2 neutral Biomass Energy , EVERPRINT , BENGALI , DOSSPACK , DOSSKIT , EVERMATT , EV3


EVERBAL (Société Anonyme) - 02190 EVERGNICOURT (dossier no 2163637) - France - SIREN 542091194


cabinet beau de loménie - (dossier no 2163637) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163637 - Publication au BOPI 2000-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, papeterie, papier d'impression écriture