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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EVERBAL
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DOSSPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSSPACK
EVERBAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1373240
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1996

Présentation de la marque DOSSPACK

Déposée le 3 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) EVERBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSSPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVERBAL domicilié(e) Z.I. La Marinière, 25, rue Gustave Eiffel, 91032 EVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DOSSPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSPACK est expirée depuis le 3 octobre 1996.

EVERBAL a également déposé les autres marques suivantes : EVERPRINT , CO2 neutral Biomass Energy , EVERPRINT , BENGALI , ECOPRINT , DOSSKIT , EVERMATT , EV3


EVERBAL (société anonyme) - Z.I. La Marinière, 25, rue Gustave Eiffel, 91032 EVRY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; articles de classement (non compris dans d'autres classes)