Marque expirée - Marque en non vigueur
MODUVER
Numéro de dépôt :
3380553
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2015
Présentation de la marque MODUVER
Déposée le 12 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUVER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUVER est expirée depuis le 12 septembre 2015.
EVER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43