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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EVER
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DOC-LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC-LINE
EVER SA

Numéro de dépôt :
93483187
Date de dépôt :
07/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2003

Présentation de la marque DOC-LINE

Déposée le 7 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) EVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOC-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVER domicilié(e) Siège Social: 170, boulevard Stalingrad, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 535 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVER SA Monsieur Béchara WAKIM - France.

La marque DOC-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC-LINE est expirée depuis le 7 septembre 2003.

EVER a également déposé les autres marques suivantes : STONEVER , TAURUS , E-GEE , EVER , ACTE + , EVER KEEP LIFE. , LIRIS , D PORTAL , EVER , MEMOREL


EVER SA - Siège Social: 170, boulevard Stalingrad, 69006 LYON - France - SIREN 377535497


EVER SA Monsieur Béchara WAKIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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