EVER TEAM SOFTWARE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99793136
Date de dépôt :
17/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2029
Présentation de la marque DOCFLOW
Déposée le 17 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVER TEAM SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOCFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVER TEAM SOFTWARE domicilié(e) Immeuble le QG, 17 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 624 023 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP Advisory Services, SA, Mme Vauthier Olga domicilié(e) 14 place de la Fusterie - 1204 - GENEVE - Suisse.
La marque DOCFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVER TEAM SOFTWARE, Société par actions simplifiée - Immeuble le QG, 17 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 422624023
IP Advisory Services, SA, Mme Vauthier Olga - 14 place de la Fusterie - 1204 - GENEVE - Suisse
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°396818 - Publication au BOPI 2004-08-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Inscription le 10 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°499870 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-10
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2009 n°2401004 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-03-10
Inscription le 25 août 2010 - Changement d'adresse n°530698 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-25
Inscription le 25 avril 2016 - Changement de forme juridique n°667662 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Inscription le 23 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767246 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-23
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2019 n°2725399 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-13
- logiciel pour le traitement de l'information - service de gestion de documents d'entreprise. Accès par téléinformatique - conception de logiciel de gestion de documents et programmation par ordinateur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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