Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM BY EVENTS
EVENTS & COM, Sarl

Numéro de dépôt :
3831279
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2021
COM BY EVENTS de EVENTS & COM

Présentation de la marque COM BY EVENTS

Déposée par voie électronique le 13 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVENTS & COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM BY EVENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVENTS & COM domicilié(e) 24 bis rue chaume d'en bas - 18130 - RAYMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 000 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVENTS & COM domicilié(e) 24 bis rue chaume d'en bas - 18130 - RAYMOND - France.

La marque COM BY EVENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM BY EVENTS est expirée depuis le 13 mai 2021.

EVENTS & COM a également déposé les autres marques suivantes : EVENTS & COM


EVENTS & COM, Sarl - 24 bis rue chaume d'en bas - 18130 - RAYMOND - France - SIREN 504000308


EVENTS & COM - 24 bis rue chaume d'en bas - 18130 - RAYMOND - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Location de décors de spectacles ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.