Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toques & compagnie MON TRAITEUR TOQUE
EVENTS BY NICOLAS TRAITEUR

Numéro de dépôt :
4446289
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
Toques & compagnie MON TRAITEUR TOQUE de EVENTS BY NICOLAS TRAITEUR

Présentation de la marque Toques & compagnie MON TRAITEUR TOQUE

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par EVENTS BY NICOLAS TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Toques & compagnie MON TRAITEUR TOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est EVENTS BY NICOLAS TRAITEUR domicilié(e) 6 BD de la République - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame SANDRINE VIMES domicilié(e) 1 RUE LAFAURIE DE MONBADON - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Toques & compagnie MON TRAITEUR TOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toques & compagnie MON TRAITEUR TOQUE arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

EVENTS BY NICOLAS TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : L'EPICERIE DES POSTES LE RDV DES BONS VIVANTS


EVENTS BY NICOLAS TRAITEUR - 6 BD de la République - 16000 - ANGOULEME - France


CABINET PLASSERAUD, Madame SANDRINE VIMES - 1 RUE LAFAURIE DE MONBADON - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Livres; livres de recettes culinaires; publications (imprimés); lettres d'information; journaux; revues; recueils; cahiers d'annonces; annuaires; guides; fiches de dégustation; fiches de recettes culinaires (imprimés); catalogues; brochures; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; papier d'emballage; boîtes en carton ou en papier; cornets de papier; fanions en papier; nappes en papier; ronds de table en papier; serviettes de table en papier; sets de table en papier; dessous de carafes en papier ou en carton; dessous de verres en papier ou en carton; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits de l'imprimerie; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; photographies; clichés; albums; affiches; cartes; étiquettes en papier ou en carton (autres qu'électroniques) ; calendriers; prospectus; almanachs; imprimés ;

Publicité; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); promotion des ventes (pour des tiers); présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux; parrainage publicitaire; conseil et assistance en gestion de franchises commerciales ; assistance à la gestion d'entreprises commerciales, fournie aux adhérents dans le cadre de l'établissement et de l'exploitation d'établissements consacrés essentiellement à la commercialisation de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées; approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées (achat de produits pour d'autres entreprises); services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées, de linge de maison et de bain, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires, sur la composition et l'association de produits alimentaires et/ou de boissons alcoolisées et/ou non alcoolisées et/ou de linge de maison et de bain ;

Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication consistant en la mise en ligne de catalogues de produits alimentaires, de boissons alcoolisées et non alcoolisées, destinés aux consommateurs, accessibles via des réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes; services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication; fourniture de forums sur internet, y compris sur l'internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs; fourniture d'accès à des plateformes sur internet, ainsi que sur l'internet mobile; services de messagerie électronique; services de transmission de fichiers numériques; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées; services de téléchargement de données numérisées en ligne; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés, pour la planification des ressources d'entreprises (ERP) et/ou la gestion des relations avec la clientèle (CRM); services de transmission, par le réseau Internet y compris l'Internet mobile, de messages, d'informations accessibles par codes d'accès et de toutes autres données relatives à la planification des ressources d'entreprises (ERP) et/ou la gestion des relations avec la clientèle (CRM); mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques; mise à disposition de forums téléphoniques ;

Cours de cuisine. Education, formation, divertissement en particulier dans le domaine culinaire; organisation et conduite d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation professionnelle; organisation et conduite de colloques, de conférences et de congrès; manifestations de dégustation de produits alimentaires et de boissons à des fins éducatives; rédaction de fiches de dégustation, de notations et de commentaires sur des produits alimentaires et boissons; édition, publication et prêt de livres, livres de recettes culinaires, fiches de dégustation et de recettes culinaires; publication électronique de livres; services de club gastronomique (divertissement ou éducation) ;

Épiceries fines [restaurants] ; services de restauration (alimentation); services de traiteurs et de préparation de plats et de boissons à emporter; services de bar; cafés-restaurants; services d'hôtellerie; services d'informations et de conseils en matière culinaire; location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions.