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Marques déposées par la société EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS
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BELARTIST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELARTIST
EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS

Numéro de dépôt :
3160139
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012
BELARTIST de EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS

Présentation de la marque BELARTIST

Déposée le 15 avril 2002 par la société EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELARTIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS domicilié(e) 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - 69220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 643 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS domicilié(e) 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France.

La marque BELARTIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160139.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELARTIST est expirée depuis le 15 avril 2012.


EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS - 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - 69220 - France - SIREN 775643448


EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS - 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Produits de l'imprimerie Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.