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Marques déposées par EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA
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LES ENVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENVAUX
EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA

Numéro de dépôt :
3262799
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
LES ENVAUX de EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA

Présentation de la marque LES ENVAUX

Déposée le 8 décembre 2003 par EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA domicilié(e) 69220 CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS domicilié(e) 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France.

La marque LES ENVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENVAUX est expirée depuis le 8 décembre 2013.

EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CHARDONNAY , LES AFFECTUEUX , L'ESPRIT PRIMEUR , LES GENEREUX


EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS SCA - 69220 CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS - 69220 - France


EVENTAIL DE VIGNERONS PRODUCTEURS - 69220 CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Produits de l'imprimerie. Bières, eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.