Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CITE DU CHOCOLAT
EVENT INTERNATIONAL, société anonyme
VALRHONA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95600940
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque LA CITE DU CHOCOLAT

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) EVENT INTERNATIONAL et la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CITE DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EVENT INTERNATIONAL domicilié(e) 59 rue de la Tour - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) VALRHONA domicilié(e) 14-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque LA CITE DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600940.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CITE DU CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

EVENT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA RANDONNEE SAUVAGE , LA JOURNEE DE L'ECRITURE , LA JOURNEE DE L'ECRITURE GRATUITE , LA JOURNEE EUROPEENNE DE L'ECRITURE , UNIVERSITE DU CAFE , 50 ANS CINQUANTENAIRE DE L'ENTREPRISE , "LE JOURNAL AU PARFUM" , FAST GOOD , CONSERVATOIRE DU CHOCOLAT , SALON DU CHOCOLAT


EVENT INTERNATIONAL, société anonyme - 59 rue de la Tour - 75016 - PARIS - France - SIREN 3

VALRHONA, Société par Actions Simplifiée - 14-18 avenue du Président Roosevelt - 26600 - TAIN-L'HERMITAGE - France - SIREN 4



Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310312 - Publication au BOPI 2006-03-15

Inscription le 7 octobre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°482255 - Publication au BOPI 2008-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Renouvellement avec limitation le 6 novembre 2015 n°2601685 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-06

Renouvellement avec limitation le 12 octobre 2015 n°2599429 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-10-12