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Marques déposées par l'association loi 1901 EVENT CLASSIC CAR
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CRITERIUM JEAN ROLLAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CRITERIUM JEAN ROLLAND
EVENT CLASSIC CAR, Association loi 1901 – Affiliée FFVE no 837

Numéro de dépôt :
4359153
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2027
CRITERIUM JEAN ROLLAND de EVENT CLASSIC CAR

Présentation de la marque CRITERIUM JEAN ROLLAND

Déposée le 19 mai 2017 par l'association loi 1901 EVENT CLASSIC CAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CRITERIUM JEAN ROLLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 EVENT CLASSIC CAR domicilié(e) Siège Social : 262 Allée des Cougoussolles - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 209 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAMBINA Marianne, EVENT CLASSIC CAR domicilié(e) BP 70041 - 06113 - LE CANNET cedex - France.

La marque CRITERIUM JEAN ROLLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRITERIUM JEAN ROLLAND arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.


EVENT CLASSIC CAR, Association loi 1901 – Affiliée FFVE no 837 - Siège Social : 262 Allée des Cougoussolles - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 789209087


GAMBINA Marianne, EVENT CLASSIC CAR - BP 70041 - 06113 - LE CANNET cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Errata de la publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Organisation manifestation sportive de véhicules historiques.