Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLET À LAMES ORIENTABLES HELIOS
EVENO S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3874331
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/11/2021
VOLET À LAMES ORIENTABLES HELIOS de EVENO

Présentation de la marque VOLET À LAMES ORIENTABLES HELIOS

Déposée le 16 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VOLET À LAMES ORIENTABLES HELIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENO domicilié(e) ZI du Gaillec - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 030 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque VOLET À LAMES ORIENTABLES HELIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLET À LAMES ORIENTABLES HELIOS est expirée depuis le 16 novembre 2021.

EVENO a également déposé les autres marques suivantes : PERFECTO , ZUNI , (Marque figurative) , GAO , EVENO FERMETURES , TRADIMAX , , EVENO , ZUNIBOX , ZUNITWIN


EVENO S.A.S., Société par actions simplifiée - ZI du Gaillec - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 300030780


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis pour la construction et châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures pour la construction et armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés pour la construction, profilés de portes et de fenêtres et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis pour la construction et châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures pour la construction et armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés pour la construction, profilés de portes et de fenêtres et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ;

Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.