Déposée le 18 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le pack EVENO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENO domicilié(e) Z.I. du Gaillec - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 030 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque le pack EVENO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807753.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVENO S.A.S, Société par actions simplifiée - Z.I. du Gaillec - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 300030780
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis pour la construction et châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures pour la construction et armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés pour la construction, profilés de portes et de fenêtres et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques, galets de portes métalliques et non métalliques et leurs éléments constitutifs ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis pour la construction et châssis de portes et de fenêtres, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures pour la construction et armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, portails, clôtures, grilles, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés pour la construction, profilés de portes et de fenêtres et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles et leurs éléments constitutifs ;
Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.
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