Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENO
/
GUIDE ÉNERGÉTIQUE DE LA FERMETURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GUIDE ÉNERGÉTIQUE DE LA FERMETURE
EVENO S.A.S, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3704387
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2020
GUIDE ÉNERGÉTIQUE DE LA FERMETURE de EVENO

Présentation de la marque GUIDE ÉNERGÉTIQUE DE LA FERMETURE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUIDE ÉNERGÉTIQUE DE LA FERMETURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENO domicilié(e) ZI du GAILLEC 56270 PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 030 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE ÉNERGÉTIQUE DE LA FERMETURE est expirée depuis le 13 janvier 2020.

EVENO a également déposé les autres marques suivantes : PERFECTO , ZUNI , (Marque figurative) , GAO , EVENO FERMETURES , TRADIMAX , , EVENO , ZUNIBOX , ZUNITWIN


EVENO S.A.S, société par actions simplifiée - ZI du GAILLEC 56270 PLOEMEUR - France - SIREN 300030780


Cabinet HARLE et PHELIP - Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; menuiserie métallique intérieur et extérieur ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ; serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; menuiserie non métallique intérieur et extérieur ; portes, fenêtres, lucarnes, châssis, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures, arrêts, cadres, garnitures, galets de portes, portails, clôtures, grilles, stores d'extérieur, coffres de volets roulants et volets roulants, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci étant non métalliques ; encadrements, plaques, panneaux et vantaux d'ensembles (non métalliques) destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments ;

Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de tous les produits précités.