Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FORGE AUX ETOILES
EVENEMENTS 45 DEGREES INC., Société de droit du Québec

Numéro de dépôt :
4205903
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2025
LA FORGE AUX ETOILES de EVENEMENTS 45 DEGREES INC

Présentation de la marque LA FORGE AUX ETOILES

Déposée le 28 août 2015 par la société étrangère EVENEMENTS 45 DEGREES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FORGE AUX ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la société étrangère EVENEMENTS 45 DEGREES INC domicilié(e) 8400, 2ème avenue, H1Z4M6 MONTREAL, Québec - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LA FORGE AUX ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORGE AUX ETOILES arrivera à expiration en date du 28 août 2025.


EVENEMENTS 45 DEGREES INC., Société de droit du Québec - 8400, 2ème avenue, H1Z4M6 MONTREAL, Québec - Canada


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 17 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756982 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Porte-clés en métal ; anneaux pour clés en métal ; récipients métalliques pour boissons ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son, d'images ou de données ; équipements pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, acoustiques et numériques ; disques compacts ; Cédéroms ; cassettes audio et/ou vidéo ; DVD ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; logiciels de divertissement et d'éducation ; jeux électroniques ; cartes de débit magnétiquement codées pour une utilisation dans les téléphones publics ; souris d'ordinateur et tapis de souris d'ordinateur ; étuis et housses de protection pour les téléavertisseurs, les téléphones, les PDA (assistants numériques personnels), les ordinateurs tablettes et les lecteurs MP3 ; étuis pour disques compacts, Cédéroms, cassettes audio et/ou vidéo, DVD ; logiciels d'applications pour téléphones mobiles ; matériel USB ; articles de lunetterie ; lunettes et étuis à lunettes ; lunettes de soleil et étuis de lunettes de soleil ; aimants décoratifs ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; épingles ornementales ; épingles de parure ; épingles de cravate ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; bracelets ; colliers ; pendentifs ; breloques ; porte-clés de fantaisie ; porte-clés en métaux précieux ou en plaqué ; horloges et montres ; broches (bijouterie) ; bagues (bijouterie).

Papier, carton et produits dans ces matières, à savoir : mouchoirs de poche en papier, linges de table en papier, cartonnage, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ; manuels ; brochures ; prospectus ; bulletins d'informations ; programmes souvenirs, livres et livres commémoratifs concernant les cirques, de divertissement et les arts ; billets (tickets) ; affiches ; lithographies ; peintures (tableaux) ; photographies ; clichés ; images encadrées ; calendriers ; agendas ; carnets ; blocs-notes ; décalcomanies ; drapeaux et fanions en papier ; livres à colorier ; kits de peinture et de coloriage pour enfants ; bandes dessinées, albums ; carnets d'adresses ; signets, ouvre-lettres ; albums photo ; feuilles, sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage ; papier, films imprimés et carton d'emballage ; sacs-cadeaux en papier ou en matières plastiques ; papier cadeau ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures scolaires ; papeterie ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons, parures de bureau ; pochettes et étuis de crayons et de stylos ; décalcomanies ; cartes de débit sans codage magnétique pour une utilisation dans les téléphones publics ; serre-livres ; étuis à crayons ; presse-papiers ; cartes-cadeaux ; cartes de souhaits, cartes postales, cartes de correspondance ; posters ; carnets ; livres pour autocollants ; dossiers, chemises de classement, chemises pour papiers ; classeurs ; objets gravés et lithographiés ; dessous de verres en papier ; napperons en papier ; tatouages décoratifs (décalcomanies) ; banderoles et fanions en papier ou en carton ; décors en papier ou en carton, dessins.

Malles et valises ; cartables ; sacs à main ; porte-documents ; mallettes ; pochettes ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de sport ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; trousses de voyage ; coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; étuis pour clefs ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; portefeuilles combinés pour contenir des clés et de la monnaie ; parapluies ;

Porte-clés en matières plastiques ; anneaux non métalliques pour clés ; cadres ; cadres pour photos ; ornements, figurines (statuettes), sculptures et décorations (autres que décorations pour arbres de Noël) en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en ivoire, en os, en résine ; en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer ; attrape-rêves (décoration) ; mobiles (décoration) ; masques de théâtre à des fins décoratives ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses ; bols ; assiettes ; boîtes à gâteaux ; bonbonnières ; plateaux ; vases ; bouchons de bouteilles ; bouchons de bouteilles ; bouteilles décoratives en verre ; contenants isothermes pour aliments et boissons ; salières et poivrières ; dessous de verres en liège ; ornements, figurines et sculptures de verre, céramique, porcelaine, cristal, faïence, terre cuite ; attrape-rêves ; vases ; verrerie pour boissons.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonneterie ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ; lingerie ; maillots de bain ; cravates ; ceintures ; foulards ; écharpes ; chaussettes, collants et bas ; costumes de mascarade ; tabliers ; gants ; plaid ;

Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; mascottes ; masques (jouets) ; masques de carnaval ; masques de déguisement ; masques de théâtre ; marionnettes ; décorations pour arbres de Noël ; appareils de gymnastique ;

Publicité et affaires ; publicité ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts et imprimés) ; publication de textes publicitaires ; publicités radiophoniques et télévisées ;

Éducation et divertissement ; spectacle de fontaines d'eau avec son, lumières et projections vidéo ; conception, création, production, distribution et présentation d'oeuvres audiovisuelles ; spectacle multimédia ; édition de livres, revues ; organisation de spectacles ; publication de livres ; parcs d'attractions. Jardins d'attractions ; production de films (autres que films publicitaires) ; production de films (autres que films publicitaires) en format spécial destinés à des parcs d'attractions ; production de films publicitaires ; montage de bandes vidéo ; représentations théâtrales ; montage de programmes radiophoniques et cinématographiques ; enseignement ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; location de films ; cirques ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation de congrès et de colloques ; réservation de places de spectacles.