Déposée le 20 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIVRES ET CAETERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENE domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 414 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de Linares domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque LIVRES ET CAETERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVENE, SAS - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 424414019
SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de Linares - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Inscription le 14 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°482761 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2532352 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-10
Inscription le 12 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618418 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-12
Livres, revues, journaux. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles). Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, revues, journaux, programmes audiovisuels. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ou cédéroms. Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro-édition. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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