Déposée le 1 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CITATIONS DU MONDE.COM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVENE domicilié(e) 80, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 414 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Mme Soizick de LINARES, Direction Juridique domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVENE, Société par actions simplifiée - 80, rue Taitbout - 75009 - PARIS - France - SIREN 424414019
SOCIETE DU FIGARO, Mme Soizick de LINARES, Direction Juridique - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06
Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465580 - Publication au BOPI 2007-12-13
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411851 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01
Inscription le 12 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618418 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-12
Logiciels et Cédéroms, programmes audiovisuels sur support magnétique et numérique. Livres, revues, journaux. Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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