Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPILAN
Evelyne SPILET

Numéro de dépôt :
3336494
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
SPILAN de Evelyne SPILET

Présentation de la marque SPILAN

Déposée le 24 janvier 2005 par Evelyne SPILET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est Evelyne SPILET domicilié(e) 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SPILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPILAN est expirée depuis le 24 janvier 2015.

Evelyne SPILET a également déposé les autres marques suivantes : S SPILAN , S SPILAN LES ATELIERS DE LA MAILLE , NATURE TO WEAR


Evelyne SPILET - 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie, étuis à lunettes ; jumelles (optiques). Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; cadrans solaires ; boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; sacs à provisions ; sacs à dos ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux. Fils à usage textile ; fils à broder ; fils de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; soie filée ; fils de soie. Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette en matières textiles ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; serviettes de table, torchons ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores en matières textiles ; moustiquaires ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; linge de ménage, chiffons ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; housses de coussins ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.