Déposée le 24 janvier 2005 par Evelyne SPILET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est Evelyne SPILET domicilié(e) 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SPILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Evelyne SPILET - 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie, étuis à lunettes ; jumelles (optiques). Métaux précieux et leurs alliages ; articles de bijouterie ; joaillerie, pierres précieuses ; boucles d'oreilles, breloques, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés fantaisie ; porte-monnaie en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; cadrans solaires ; boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes à thé en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; sacs à provisions ; sacs à dos ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux. Fils à usage textile ; fils à broder ; fils de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; laine filée ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; soie filée ; fils de soie. Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette en matières textiles ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; serviettes de table, torchons ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores en matières textiles ; moustiquaires ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; linge de ménage, chiffons ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; housses de coussins ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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