Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EF EUROFONTE
Madame Evelyne SITBON née MEIMOUN

Numéro de dépôt :
92423968
Date de dépôt :
24/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002

Présentation de la marque EF EUROFONTE

Déposée le 24 juin 1992 par madame Evelyne SITBON née MEIMOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EF EUROFONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est madame Evelyne SITBON née MEIMOUN domicilié(e) 18, Place du Dr Guérin, 95200 SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Evelyne SITBON née MEIMOUN - France.

La marque EF EUROFONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EF EUROFONTE est expirée depuis le 24 juin 2002.


Madame Evelyne SITBON née MEIMOUN - 18, Place du Dr Guérin, 95200 SARCELLES - France


Madame Evelyne SITBON née MEIMOUN - France


Inscription le 18 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°153046 - Publication au BOPI 1992-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques